Marque enregistrée - Marque en vigueur

Notre patrimoine gourmand
Mme. Nathalie BAYLAUCQ

Numéro de dépôt :
4249245
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2026
Notre patrimoine gourmand de Nathalie BAYLAUCQ

Présentation de la marque Notre patrimoine gourmand

Déposée par voie électronique le 15 février 2016 par madame Nathalie BAYLAUCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Notre patrimoine gourmand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est madame Nathalie BAYLAUCQ domicilié(e) 13 avenue de Clichy - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Nathalie BAYLAUCQ domicilié(e) 13 avenue de Clichy - 75017 - Paris - France.

La marque Notre patrimoine gourmand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Notre patrimoine gourmand arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

Nathalie BAYLAUCQ a également déposé les autres marques suivantes : WINE PLEASE , Touch It , FRENCH WINE PLEASE , SPIRIT HUNTERS , Siella & Zélie


Mme. Nathalie BAYLAUCQ - 13 avenue de Clichy - 75017 - Paris - France


Mme. Nathalie BAYLAUCQ - 13 avenue de Clichy - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Appareils de transmission d'images ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Divertissement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .